Ce site internet est édité par ARTIS SAS au capital de 1.000.000 €
Siège du groupe Artis : 307 route de la Bouvarde 74370 Epagny Metz-Tessy | 04 50 66 80 00 | annecy@groupe-artis.com
RCS Annecy B 350 383 881 - TVA intracommunautaire FR 00 350383881
Ce site internet est édité par ARTIS SAS au capital de 1.000.000 €
Siège du groupe Artis : 307 route de la Bouvarde 74370 Epagny Metz-Tessy | 04 50 66 80 00 | annecy@groupe-artis.com
RCS Annecy B 350 383 881 - TVA intracommunautaire FR 00 350383881
Roland Thiaffey
Pure Illusion
108 Route de Chavanne, 74330 Poisy
Tél. : +33 (0)4 58 10 01 55
L'hébergement du site est assuré par la société OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France..
Photos / Studio Bergoend, Thierry Genand, Drone Léman, Isabelle Parpaillon et Adobe Stock
Les données personnelles sont collectées de manière licite, transparente et limitée à des finalités précises (statistiques, communication et prospection). Elles doivent être exactes, sécurisées, conservées uniquement le temps nécessaire et protégées contre tout accès non autorisé. Le traitement des données repose sur le consentement de l’utilisateur, l’exécution d’un contrat, une obligation légale ou un intérêt légitime. En utilisant le site, l’utilisateur accepte cette politique et le traitement de ses données.
Les données collectées peuvent être :
automatiques (lieu, navigation, contenus consultés),
déclaratives (nom, prénom, email, téléphone, adresse), via différents formulaires en ligne ou en agence.
Les données sont accessibles uniquement aux employés de l’entreprise et ne sont pas partagées avec des tiers, sauf obligation légale ou cas spécifiques (procédure judiciaire, cession de l’entreprise). Des mesures de sécurité techniques et organisationnelles sont mises en place pour protéger les données, même si aucun système ne peut garantir une sécurité absolue. Les mineurs de moins de 15 ans doivent obtenir l’accord d’un représentant légal pour toute collecte de données. Conformément au RGPD, les utilisateurs disposent de droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et d’opposition au traitement de leurs données, qu’ils peuvent exercer en contactant la responsable désignée.
Pour plus d'informations sur le traitement de vos données personnelles, consultez notre Politique de Confidentialité.
www.maisons-artis.com implante un cookie dans votre ordinateur.
Ce cookie enregistre des informations relatives à votre navigation sur notre site, et stocke des informations que vous avez saisies durant votre visite.
Ainsi, vous n'aurez pas besoin, lors de votre prochaine visite, de les saisir à nouveau. Nous pourrons les consulter lors de vos prochaines visites.
Pour plus d'informations sur la gestion des cookies, consultez notre Politique de Confidentialité.
Les liens hypertextes vers d'autres sites internet n'engagent pas la responsabilité de ARTIS quant au contenu de ces sites. L'accès à tous les autres sites Internet liés à ce site web se fait aux risques de l'utilisateur.
ARTIS ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site web, ou de l'impossibilité pour un tiers de l'utiliser, ou d'un mauvais fonctionnement, d'une interruption, d'un virus, résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site ou de tout sites qui lui sont liés.
Toute copie de pages du site doit avoir obtenu l'autorisation du directeur de la publication. La création de liens avec le site internet www.groupe-artis.com est libre.
MEDIATION
Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur a le droit de recourir gratuitement au service de médiation pour tout litige contractuel portant sur l’exécution d’un contrat de vente ou de prestation de services. À ce titre, le consommateur peut saisir le médiateur suivant :
MÉDIATION CONSOMMATION DÉVELOPPEMENT
Centre d’Affaires Stéphanois SAS
IMMEUBLE L’HORIZON – ESPLANADE DE FRANCE
3, RUE J. CONSTANT MILLERET – 42000 SAINT-ÉTIENNE
Site Internet pour déposer une demande de médiation : https://www.medconsodev.eu
DEMARCHAGE TELEPHONIQUE
Conformément à l'article L.223-2 du Code de la consommation, le consommateur ayant communiqué ses données téléphoniques dispose du droit de s'inscrire gratuitement sur la liste d'opposition au démarchage téléphonique BLOCTEL accessible via le site www.bloctel.gouv.fr.
Toutes les pages de ce site web sont protégées par le droit d'auteur français et la législation sur la protection des bases de données. Aucune reproduction de ce document, même partielle, autres que celles prévues à l'article L 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, ne peut être faite sans l'autorisation expresse de l'éditeur.